Constitution de la Nation Gnome

Admin Messages : 8 Date d'inscription : 04/12/2009

Par un vote du Conseil des Gnomes et des représentant des factions à la Chambre des Pairs, le 5 juin 2011 (Bordilapoles 18 CatHerpillanor de l'an 14 IVe ère du calendrier gobelin).

Pour ceux qui n'ont pas le temps d'étudier la constitution en détail, un petit récapitulatif avec les grandes lignes est disponible plus bas.

Constitution de la Nation Gnome a écrit:: CONSTITUTION DE LA NATION GNOME

PREAMBULE :
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Nous, peuple gnome, en vue de former une Nation plus parfaite, d'établir la justice, de faire régner la paix entre les Gnomes, de pourvoir à la défense commune, de développer le bien-être général par l'entraide et d'assurer les bienfaits de la liberté à nous-même et à notre postérité, nous décrétons et établissons cette Constitution pour la Nation Gnome.

Article 1 :
Contrairement aux VPG, les Gnomes naissent et demeurent libres et égaux en droits.

Article 2 :
Le droit de manifester et d'exprimer sa pensée et ses opinions, le libre exercice des clans, des factions, ne peuvent être interdits.

Article 3 :
La sûreté consiste dans la protection accordée par la Nation Gnome à chacun de ses membres pour la conservation de sa personne, de ses droits. Chaque Gnome a le droit d'être en sécurité au contact de ses pairs. Aucun Gnome n'a donc le droit d'attaquer un autre Gnome ou de mettre sa vie en péril.

Article 4 :
La mobilisation générale ne peut être déclarée sans un vote du Conseil des Gnomes à l'unanimité.

Article 5 :
Tout Gnome peut réclamer assistance, soutien financier, aide physique ou conseils moraux, car la Nation existe par et pour ses membres.

Article 6 :
Toute personne de race Gnome est un citoyen de la Nation Gnome de plein droit.
Est considéré comme majeur tout Gnome ayant 100XP ou étant Gnome depuis plus d'un mois.
Tout citoyen gnome majeur possède le droit de vote.
Nul Gnome ne peut se voir destituer de sa citoyenneté, sauf par décision du Tribunal Gnome ou du Conseil.

#TITRE I : Du Pouvoir Exécutif
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Article 7 :
Le Conseil est composé de 3 Gnomes occupant les fonctions suivantes : Conseiller Populaire, Conseiller Diplomatique et Conseiller Militaire.
Le Conseil est chargé de diriger la Nation Gnome et d'organiser toute action pouvant accroître la Gloire des Gnomes.
Le Conseil est chargé de faire appliquer les lois de la Nation Gnome.

Article 8 :
Chaque Conseiller possède des attributions. De par son élection chaque Conseiller est légitime pour effectuer des actions dans son domaine de compétence.
Le Conseiller Diplomatique est chargé de négocier au nom de la Nation Gnome avec les autres factions du Lorndor.
Le Conseiller Militaire organise les opérations militaires de l'armée régulière et définit les stratégies des forces armées. Il est également chargé d'épauler les gnomes désireux d'organiser des actions militaires.
Le Conseiller Populaire promeut l'entraide entre les Gnomes et s'occupe également de la communication interne du Conseil. Pour les élections, il est chargé de mettre en place une commission électorale. Il s'occupe également de la justice de la Nation Gnome, cependant, il peut déléguer cette tâche à un gnome volontaire, pour une période donnée. Cet acte doit être fait publiquement.

Article 9 :
Les Conseillers sont élus au suffrage universel direct par l'ensemble du corps électoral gnome pour une durée indéfinie.
Une candidature ne contient qu'une seule personne : Le candidat
Peuvent se présenter aux élections tous les Gnomes faisant partie du corps électoral et n'ayant pas été déchus de leur citoyenneté.
1er tour : Si un candidat obtient plus de 50% des voix, il est élu. Sinon, tout candidat ayant obtenu plus de 25% des voix est qualifié pour participer au second tour. Si un seul candidat est qualifié pour le second tour, il est élu.
2eme tour : Le candidat obtenant le plus de votes est élu.
En cas d'égalité, un nouveau vote est organisé pour départager les candidats à égalité. Si nouvelle égalité il y a, on recommence à voter jusqu'à ce qu'un candidat prenne de l'avance.

#TITRE II : Du Pouvoir Législatif
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Article 10 :
Le pouvoir législatif est détenu par le Peuple Gnome, réuni en une Assemblée Gnomique. Tout Gnome majeur a le droit de prendre part aux débats et aux votes de l’Assemblée.
L'Assemblée est chargée de discourir sur les différentes propositions émanant des citoyens en vue d'arriver à un consensus. En cas d'impossibilité, le vote peux être demandé.

Article 11 :
Peuvent déposer une proposition de loi à l’Assemblée :
- Le Président
- Le Conseil
- Un groupe de Gnomes (minimum 10% de la population totale active Gnome)

Article 12 :
Le vote d’une proposition de loi ne peut avoir lieu dans les 7 jours qui suivent son dépôt pour permettre à un débat de se tenir. Le vote dure 7 jours.
Pour être validée, une proposition de loi ordinaire doit recueillir une majorité de votes POUR.
Pour être validée, une proposition de loi modifiant la Constitution ou une proposition de Constitution doit être proposée par un conseiller, le président, ou un groupe de gnomes (minimum 20% de la population totale active Gnome) et doit recueillir deux tiers de votes POUR.
Les votes sont anonymes.

Article 13 :
Une loi ou un amendement entre en vigueur au moment de sa publication au Journal Officiel ou à une date ultérieure si précisé dans le texte.

Article 14 :
L’Assemblée peut choisir de destituer un conseiller ou le président.
Peuvent déposer une proposition de destitution à l’Assemblée :
- Le Président
- Deux conseillers
- Un groupe de Gnomes (minimum 20% de la population totale active Gnome)
Pour être validée, la proposition de destitution doit recueillir deux tiers de votes POUR.

#TITRE III : Du Pouvoir judiciaire
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Article 15 :
La Tribunal Gnome rend la Justice au nom du peuple Gnome.
Il est composé des membres du Conseil présidé par le Conseiller Populaire.

Article 16 :
Tout Gnome ayant connaissance d'une infraction peut saisir le Tribunal pour qu'il statue sur la culpabilité et la peine.
Un membre du Conseil ne peut pas saisir le Tribunal.

Article 17 :
La compétence du Tribunal Gnome recouvre la totalité du Lorndor et l'ensemble des lois de la Nation Gnome.

#TITRE IV : Du Président de la Nation Gnome
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Article 18 :
Le Président de la Nation Gnome est la voix de tous les Gnomes du Lorndor et incarne les valeurs de la Nation.

Article 19 :
Le Président de la Nation Gnome est élu par les membres du Conseil à la majorité pour une durée indéfinie.
Le mandat de Président est incompatible avec tout autre fonction institutionnelle. Si un conseiller se porte candidat à la présidence, il doit démissionner de son poste.

Article 20 :
En situation de crise le Conseil des Gnomes peut voter l'Imperium et transférer les pleins pouvoirs au Président. L'Imperium dure une semaine, renouvelable une fois.
Durant la période d'Imperium le Président peut user de tous les pouvoirs sans contrôle du Conseil ni de l'Assemblée Gnomique.

Article 21 :
Le Président peut demander un référendum afin de consulter la population sur une proposition, un projet de loi ou un amendement. Si une majorité qualifiée de Gnomes approuve la proposition, le projet de loi ou l'amendement, celui-ci est validé.

Messages : 856 Date d'inscription : 04/12/2009

Résumé de la Constitution de la Nation Gnome :

Résumé de la Constitution de la Nation Gnome a écrit:: Le Conseil : 3 Conseillers
Conseiller populaire : Motive les nouvelles recrues, gère la communication interne (forum, tout ça, ...), organise les élections, s'occupe des aspects judiciaire (pouvoir qu'il peut transférer)
Conseiller militaire : Organise les défenses de royaume, les attaques de l'armée gnome, aide les opérations gnomes basées sur le volontariat
Conseiller diplomatique : Gère les relations avec les factions externes
Élection des 3 conseillers par l'ensemble du corps électoral gnome pour une durée indéterminée.

L'Assemblée Gnomique : Le pouvoir au peuple
Elle est composée de tous les gnomes. Elle est chargée d'élaborer des projets de lois, et toutes autres propositions pouvant être bénéfique à la Nation Gnome.
L'Assemblée Gnomique doit arriver à un consensus, sinon un vote d'une durée d'une semaine est requis.
L'Assemblée Gnomique peut également démettre un conseiller ou le président.

Le Tribunal Gnome : Une justice équitable
Le Tribunal Gnome est composé des membres du Conseil sous la direction du Conseiller Populaire. Ils jugent les affaires qui lui sont portées.

Le Président : L'image de la Nation
Il est nommé par le Conseil pour un mandat d'une durée indéterminée.
Il est chargé de représenter dignement la Nation Gnome.

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